Mentions légales
Mentions Légales
Conformément à l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à votre site internet Mon Bedon l’a Fée :
1. Informations sur l’éditeur du site
- Nom de l’entreprise : Mon Bedon l’a Fée
- Nom et prénom du représentant légal : Isabelle Pascal
- Adresse : 20 Allée des Jardins d’Orane, 13400 Aubagne, France
- Téléphone : +33635536482
- Adresse e-mail : isabellepascal7@gmail.com
- TVA intracommunautaire : Non applicable selon l'article 293 B du CGI (si non assujetti à la TVA).
2. Hébergeur du site
- Nom : Shopify Inc.
- Adresse : 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
- Téléphone : +1-888-746-7439
- Site internet : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de Mon Bedon l’a Fée, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une infraction sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles et cookies
- Collecte des données personnelles : Les informations collectées via le site (nom, adresse, e-mail, etc.) sont utilisées uniquement pour traiter les commandes, répondre aux demandes des clients et améliorer les services. Elles ne sont ni revendues ni partagées avec des tiers.
- Cookies : Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur (statistiques, préférences, etc.). Vous pouvez configurer votre navigateur pour bloquer les cookies ou être alerté en cas d’utilisation.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité (à insérer si applicable).
5. Responsabilité
Mon Bedon l’a Fée s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations présentes sur le site. Cependant, le vendeur ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions, ainsi que des dommages résultant de l’utilisation du site.
6. Litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence du vendeur ou du consommateur (selon la législation applicable).
7. Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter par e-mail : isabellepascal7@gmail.com.